Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOBYSTONE
FRANCE CONSTRUCTION SOLS SPORTIFS ET TECHNIQUES, SARL

Numéro de dépôt :
4347884
Date de dépôt :
21/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2027
MOBYSTONE de FRANCE CONSTRUCTION SOLS SPORTIFS ET TECHNIQUES

Présentation de la marque MOBYSTONE

Déposée par voie électronique le 21 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CONSTRUCTION SOLS SPORTIFS ET TECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOBYSTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CONSTRUCTION SOLS SPORTIFS ET TECHNIQUES domicilié(e) ZAC DES BOUSQUETS, 165 RUE DE L'INITIATIVE - 83390 - CUERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CONSTRUCTION, M. XAVIER ESCANDE domicilié(e) zac des bousquets, 165 RUE DE L'INITIATIVE - 83390 - CUERS - France.

La marque MOBYSTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBYSTONE arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.

FRANCE CONSTRUCTION SOLS SPORTIFS ET TECHNIQUES a également déposé les autres marques suivantes : HEXBALL ATLASGUM , HEXDALLE


FRANCE CONSTRUCTION SOLS SPORTIFS ET TECHNIQUES, SARL - ZAC DES BOUSQUETS, 165 RUE DE L'INITIATIVE - 83390 - CUERS - France


FRANCE CONSTRUCTION, M. XAVIER ESCANDE - zac des bousquets, 165 RUE DE L'INITIATIVE - 83390 - CUERS - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Matériaux de construction non métalliques ; Matériaux synthétique de revètement de sol ;

Revêtements de sols .